Terms and Conditions

Conditions Générales

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site johnbieniewiczmemorial.com (le “Site”), vous acceptez de vous conformer à ces Conditions Générales et d’en être lié. Si vous n’acceptez pas une partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser le Site.

2. Responsabilités et Comportement des Utilisateurs

Les utilisateurs sont tenus de :

• Fournir des informations précises et véridiques lors de la création d’un compte ou de la soumission de contenu.
• Respecter les droits des autres utilisateurs et s’abstenir de tout comportement pouvant nuire ou perturber le Site.
• Ne pas s’engager dans des activités illégales ou violer des lois applicables lors de l’utilisation du Site.
• Ne pas tenter d’accéder sans autorisation à une partie du Site ou à ses systèmes.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les contenus, marques et autres droits de propriété intellectuelle sur le Site sont la propriété de ou sous licence de johnbieniewiczmemorial.com. Les utilisateurs ne peuvent pas reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir de tout contenu sur le Site sans autorisation écrite expresse.

4. Déclarations et Limitations de Responsabilité

Le Site est fourni sur une base “tel quel” et “selon disponibilité”. Nous ne faisons aucune déclaration ni garantie de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, concernant le fonctionnement du Site ou les informations, contenus, matériaux ou produits inclus sur le Site. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous ne serons pas responsables des dommages de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du Site.

5. Liens et Services de Tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web ou des services de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par johnbieniewiczmemorial.com. Nous n’avons aucun contrôle sur et n’assumons aucune responsabilité concernant le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site ou service tiers. Les utilisateurs sont encouragés à consulter les conditions générales de tout site tiers qu’ils visitent.

6. Résiliation de l’Accès

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre l’accès au Site à notre seule discrétion, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris mais sans s’y limiter une violation de ces Conditions Générales.

7. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions Générales seront régies par et interprétées conformément aux lois du Canada. Tout litige découlant de ou lié à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux situés au Canada.

8. Modifications des Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions Générales de temps à autre. Toute modification sera publiée sur cette page avec une date d’entrée en vigueur mise à jour. Votre utilisation continue du Site après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles Conditions Générales.

9. Informations de Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à :

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